De la transaction à la propriété des actions
Quand une transaction est exécutée en bourse, ce n'est qu'une promesse : une partie livrera des actions, l'autre paiera en espèces. Le règlement-livraison est le moment où la promesse est tenue et où la propriété et l'argent changent réellement de mains. Entre l'exécution et le règlement se situe la compensation. Pour les actions américaines, la date de transaction s'appelle T et, depuis le 28 mai 2024, le règlement a lieu un jour ouvré plus tard (T+1) ; auparavant c'était T+2, et de nombreux autres marchés utilisent encore T+2.
La compensation est assurée par une contrepartie centrale (CCP). Par novation, la CCP devient l'acheteur de tout vendeur et le vendeur de tout acheteur : les participants font face à la CCP plutôt qu'entre eux. Elle réalise aussi la compensation des positions (netting) : si vous achetez et vendez le même titre dans la journée, seule la différence doit être réglée. Pour les actions américaines, la CCP est le NSCC et le dépositaire qui déplace les titres est la DTC ; les options cotées sont compensées par l'OCC, et les contrats à terme par la chambre de compensation de la bourse elle-même.
Le règlement-livraison s'effectue en livraison contre paiement (DVP) : titres et espèces circulent au même instant, si bien qu'aucune des parties n'est jamais exposée seule. Si un vendeur ne peut pas livrer, la transaction échoue, ce qui coûte de l'argent et peut déclencher des rachats forcés.
- Date de transaction (T) : le jour où la transaction est exécutée.
- Date de règlement : le jour où titres et espèces changent réellement de mains (T+1 pour les actions américaines).
- CCP et novation : la chambre de compensation s'interpose entre l'acheteur et le vendeur.
- Netting : compenser achats et ventes pour ne régler que la différence.
- DVP : livraison contre paiement, titres et espèces circulent ensemble.
Lab : ce qui est noté
- Après la transaction20 pts
- Qui fait quoi20 pts
- Une transaction du mercredi10 pts
- Une transaction du vendredi10 pts
- Netting20 pts
- Ce que fait une CCP20 pts